Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame Vve Pierre BRAILLON
/
DOMAINE DU SANCILLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU SANCILLON
Mme Vve Pierre BRAILLON

Numéro de dépôt :
95592870
Date de dépôt :
11/10/1995
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
11/10/2005

Présentation de la marque DOMAINE DU SANCILLON

Déposée le 11 octobre 1995 par madame Vve Pierre BRAILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU SANCILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Le déposant est madame Vve Pierre BRAILLON domicilié(e) Le Moulin Favre, 69460 ODENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charles CHAMPIER - France.

La marque DOMAINE DU SANCILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU SANCILLON est expirée depuis le 11 octobre 2005.

Vve Pierre BRAILLON a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE MOULIN DU SANCILLON


Mme Vve Pierre BRAILLON - Le Moulin Favre, 69460 ODENAS - France


Charles CHAMPIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-13

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Vin AOC Cote de Brouilly Brouilly Provenant de l'exploitation Exactement dénommé